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Les 2 Arteliers

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Mentions légales Politiques de confidentialitéConditions Générales de Vente date de dernière mise à jour :  20  novembre 2023
 1. OBJET : les présentes Conditions Générales de Vente régissent la Vente des Produits proposés sur le Site WEB www.les2arteliers.com par Les 2 Arteliers,  Bois... Créations Xavier MASSON et  Créations Catherine MASSON 
 2. PRODUITS : les Produits proposés à la Vente sont des objets artisanaux créés et fabriqués par nos soins dans nos ateliers situés 37 rue de la Libération à  SOMBERNON (21540)  FRANCE.  réalisation de bijoux haute fantaisie, bijoux surcyclage, tire-bouchons uniques fonctionnels et décoratifs, sculptures, mosaïques, accessoires de bureau, mobiles décoratifs,  tableaux,  commandes personnalisées...
 3. PRIX :  les prix des Produits sont indiqués en euro, prix nets, pièces uniques, artiste libre non assujetti à la TVA. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la passation de la commande.  Frais de port Colissimo avec AR  gratuit à partir de 100 € - Frais de port au tarif en vigueur du Colissimo/AR < 100 €.
 4. COMMANDE : la passation de commande sur le Site implique l'acceptation complète et sans réserve des présentes CGV. Une fois la commande confirmée, le Vendeur s'engage à honorer la commande si l'objet est toujours disponible.  Le Vendeur s'engage à prévenir l'Acheteur si l'objet n'est plus disponible avant toute transaction financière. 
 5. PAIEMENT : pas de vente en ligne pour l'instant (prochainement disponible). En attendant, possibilité de régler par chèque par envoi postal, après réception de ce dernier, expédition par Colissimo AR.
 6. LIVRAISON : les Produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande, délai du Colissimo avec AR. (nous préviendrons de l'envoi).
 7. DROIT DE RÉTRACTATION : le client dispose d'un délai de 7 jours à compter de la réception des Produits pour exercer son droit de rétractation. Retour au frais de l'Acheteur et remboursement de l'objet après réception de ce dernier dans son état initial.
8. GARANTIE : Les Produits sont garantis dans le cadre et le respect d'une utilisation normale.
9. RESPONSABILITÉ : le Vendeur ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des Produits.
10. DONNÉES PERSONNELLES : les données personnelles collectées lors de la commande sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le Site.
11. LITIGES : en cas de litige les partis s'efforceront de parvenir à une solution amiable. a défaut, des tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social du Vendeur.
12. CONTACTS :  nous sommes accessibles soit par mail : massonxaviercath.les2arteliers @gmail.com, soit sur le Site www.les2arteliers.com, soit par téléphone au 06.79.59.91.24 ou 03.80.33.33.76 pour  toute question relatives aux CGV ou aux Produits.                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Mentions légales : Siret Xavier MASSON   35038395600017  Bois Créations Xavier Masson  (Artiste Libre)  Siret Catherine MASSON 79381226400018 Créations Catherine MASSON (Exploitant Individuel) Lieu d'activité : 37 rue de la Libération 21540 SOMBERNON tél : 0679599124
 ADRESSE MAIL  / massonxaviercath.les2arteliers(@)gmail.com





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